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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze 18e siècle
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1690-1709
1690-1709
1708-1729
1708-1729
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
1774-1792
1774-1792
1792-1802
1792-1802
1793-1797
1793-1797
1798-1807
1798-1807
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.