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Descriptions archivistiques
18e siècle
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Perception, exonération.
Perception, exonération.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Comptabilité.
Comptabilité.
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Édifices publics.
Édifices publics.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1583-1787
1583-1787
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
1665-1730
1665-1730
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Textes officiels.
Textes officiels.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
1675-1700
1675-1700
1675-1746
1675-1746
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
1686-1705
1686-1705
1686-1715
1686-1715
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1690-1703
1690-1703
1690-1709
1690-1709
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1691-1700
1691-1700
1694-1709
1694-1709
1696-1732
1696-1732
1699-1719
1699-1719
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
1700-1719
1700-1719
1700-1715
1700-1715
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
1700-1724
1700-1724
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
1701-1710
1701-1710
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
1702-1746
1702-1746
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1708-1729
1708-1729
1709-1759
1709-1759
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