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Fonds communal d'Illiat 18th century
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1793-1982
1793-1982
Étangs.
Étangs.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1784-1790
1784-1790
1775-1783
1775-1783
1766-1774
1766-1774
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
1791-1795
1791-1795
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Textes officiels.
Textes officiels.