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registre des délibérations
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Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
École primaire communale.
École primaire communale.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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