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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux administration
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Décroissant
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École des filles.
École des filles.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Comptabilité
Comptabilité
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Élections politiques.
Élections politiques.
Installations classées.
Installations classées.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Chasse.
Chasse.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Contributions directes.
Contributions directes.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
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