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Fonds communal de Grièges pièce comptable
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Place publique.
Place publique.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Contentieux.
Contentieux.