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Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
1565-1780
1565-1780
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Lotissements.
Lotissements.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Livres comptables.
Livres comptables.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
École primaire communale.
École primaire communale.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
Maison commune.
Maison commune.
Dette publique.
Dette publique.
Dépenses.
Dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1939-1959
1939-1959
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Puits commun.
Puits commun.
Fontaines.
Fontaines.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
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