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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Décroissant
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Gravières.
Gravières.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Hygiène.
Hygiène.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.