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Grièges, Mairie de (Ain, France) File
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1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1792-1803
1792-1803
Registre des décès.
Registre des décès.
1883-1900
1883-1900
1911-1920
1911-1920
1921-1930
1921-1930
1931-1940
1931-1940
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
1802-1932
1802-1932
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rationnement.
Rationnement.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Épizooties.
Épizooties.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
1810-1879
1810-1879
1910-1959
1910-1959
Poids public.
Poids public.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gaz.
Gaz.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
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