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finances publiques
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Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Factures.
Factures.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie-école.
Mairie-école.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Écoles.
Écoles.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
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