Showing 9642 results

Archival description
Print preview View:
Descending

1268 results with digital objects Show results with digital objects

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1865-1875
1865-1875
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Comptabilité
Comptabilité
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1857-1925
1857-1925
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1925-1982
1925-1982
1896-1924
1896-1924
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1911-1962
1911-1962
1858-1910
1858-1910
1815-1843
1815-1843
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Results 5251 to 5300 of 9642