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Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
1908-1982
1908-1982
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1977-1982
1977-1982
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
1930-1982
1930-1982
Épizooties.
Épizooties.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1954-1982
1954-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1826-1982
1826-1982
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Décès
Décès
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
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