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Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église.
Église.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Construction.
Construction.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Eaux
Eaux
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Biens nationaux
Biens nationaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
1889-1898
1889-1898
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Eau potable
Eau potable
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
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