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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
1526-1780
1526-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
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