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Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration
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Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Étrangers.
Étrangers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Distillation.
Distillation.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
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