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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Gravières.
Gravières.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois
Bois
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1865-1875
1865-1875
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Comptabilité
Comptabilité
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