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Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Garde nationale.
Garde nationale.
Puits.
Puits.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Patentes.
Patentes.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Garde nationale.
Garde nationale.
Port de By.
Port de By.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Belles actions.
Belles actions.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
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