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finances publiques
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Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École communale.
École communale.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Taxes.
Taxes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Dons et legs.
Dons et legs.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Sources.
Sources.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
École des filles.
École des filles.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
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