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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Administration générale.
Administration générale.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
1981-1982
1981-1982
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Administration générale.
Administration générale.
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Personnel.
Personnel.
1973-1980
1973-1980
1973-1979
1973-1979
1973-1982
1973-1982
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
1971-1980
1971-1980
1967-1972
1967-1972
1963-1972
1963-1972
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
1961-1970
1961-1970
1960-1966
1960-1966
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
1957-1959
1957-1959
École.
École.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Loi Barangé.
Loi Barangé.
1953-1962
1953-1962
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1951-1960
1951-1960
1950-1972
1950-1972
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
1943-1952
1943-1952
Gestion collective.
Gestion collective.
1941-1950
1941-1950
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
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