Affichage de 56 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Installations classées.
Installations classées.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1844-1911
1844-1911
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Viticulture.
Viticulture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mariages.
Mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Résultats 1 à 50 sur 56