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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Croissant
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Presbytère.
Presbytère.
École des filles.
École des filles.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Assainissement.
Assainissement.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Église.
Église.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.