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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Terres communales.
Terres communales.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Presbytère.
Presbytère.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Police économique.
Police économique.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Fontaines.
Fontaines.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Droits de place.
Droits de place.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dette publique.
Dette publique.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Administration générale.
Administration générale.