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Fonds communal de Journans finances publiques
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Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Mairie-école.
Mairie-école.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).