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registre des délibérations
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Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1900-1970
1900-1970
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Conseil général.
Conseil général.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
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