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Cinéma.
Cinéma.
Urbanisme
Urbanisme
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Comptabilité.
Comptabilité.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Comité syndical.
Comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
2000-2010
2000-2010
Fonds communaux de Haut-Valromey
Fonds communaux de Haut-Valromey
Fonds communal de Pugieu
Fonds communal de Pugieu
Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Archives anciennes
Archives anciennes
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Procès.
Procès.
Finances communales
Finances communales
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Propriétés communales
Propriétés communales
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Voirie
Voirie
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1740-1759
1740-1759
1780-1792
1780-1792
Épidémies.
Épidémies.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1793 - an X
1793 - an X
1893-1902
1893-1902
1793 - an X
1793 - an X
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