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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Police économique.
Police économique.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Droits de place.
Droits de place.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fontaines.
Fontaines.
Dette publique.
Dette publique.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Terres communales.
Terres communales.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.