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Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1682-1780
1682-1780
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1817-1936
1817-1936
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église.
Église.
1825-1951
1825-1951
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Patentes.
Patentes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1793-1982
1793-1982
1843-1911
1843-1911
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal.
Service vicinal.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rôles.
Rôles.
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