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Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Actes notariés.
Actes notariés.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Création et élection.
Création et élection.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
École communale.
École communale.
École de filles.
École de filles.
École des filles.
École des filles.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
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