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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Décroissant
1936-1959
1936-1959
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Commission administrative.
Commission administrative.
Prestations.
Prestations.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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