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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes