- A1
- Dossier
- 1790-an VII (1798)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gouvernement général de l’Algérie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
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Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registres des délibérations.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration centrale du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Document figuré.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.
Plan de la place communale du noyer.
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Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoire, délibération, correspondance.
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Autorisation à ester en justice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.
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Polices, avenants, correspondance.
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