Culture maraichère et légumière, application de la loi du 30 novembre 1941 : arrêtés d’agrément, contrats de culture (1943-1944). Produits laitiers, livraison : déclarations individuelles (1944). Viticulture : déclarations individuelles (1972-1982). Ruchers, recensement (1973). Foire aux bestiaux : règlement du champ de foire de Bourg-en-Bresse (1963). Monte publique, réglementation et recensement (1963-1970). Primes et aides agricoles : listes nominatives (1974-1982). Calamités agricoles, sécheresse et intempéries : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, instructions (1976-1979). Permis de recherche d’hydrocarbures, étude de terrain et indemnisation aux cultures (1980)
Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977). Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982). Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982). Affectation de défense pour le personnel (1964-1970). Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975). Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981). Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Construction et appropriation du groupe scolaire et fourniture de mobilier : emprunt, cahier des charges, devis descriptif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1894-1898). Réfection du groupe scolaire : rapport et devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, contentieux avec l’entrepreneur, réception des travaux, correspondance (1920-1922). Travaux de menuiserie : mémoires des travaux (1923). Consolidation du mur du jardin des écoles : devis estimatif, réception des travaux, décompte des travaux (1925). Réparation du bûcher de la cantine : mémoire des travaux (1934). Réparation d’une salle de classe : devis estimatif, mémoire des travaux (1935). Aménagement de la cantine scolaire : plan (1952). Travaux d’assainissement et d’électricité dans les écoles (1957-1959). Réfection de la toiture du pavillon central de l’école (1959-1960). Installation du chauffage central : marché, plans, réception des travaux, pièces comptables (1962-1963). Réfection intérieure de la mairie : devis, plans, pièces comptables (1964-1965). Aménagement d’une salle de classe : convention d’architecte, emprunt, devis, mémoire des travaux (1971). Réfection de la toiture de la mairie-école (1977-1978). Aménagement d’un logement au-dessus des écoles (1980-1981).
Réparation du lavoir : correspondance (1906). Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925). Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938). Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970). Toilettes publiques, construction (1960-1965). Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931). Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967). Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
Terrain scolaire d’entrainement et de jeux, aménagement provisoire : devis quantitatif et estimatif, cahier des charges, soumissions, plan type, délibérations, instructions, correspondance (1943-1948). Stade municipal, aménagement d’un bloc sanitaire et de vestiaires : financement, convention d’architecte, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1966-1967) ; drainage : plan, devis, correspondance (1978-1980). Construction d’un abri de stade et agrandissement de sanitaires : financement, maîtrise d’œuvre, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables (1978-1982). Éclairage du terrain de football : dossier de travaux (1982-1983).
Construction d’un mur de soutènement : compromis de vente de terrain, devis estimatifs, devis descriptif, soumission, plan, mémoire des travaux (1893-1895). Réparations : financement, adjudication, soumissions, rapport, cahier des charges, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1923-1925). Restauration du clocher : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables (1971-1972). Remplacement des vitraux et réfection de la toiture et des façades (1977-1983).
