Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
- 01I002_001
- Pièce
- an IX (1801)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Vente : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Pour 2008, on trouve uniquement le compte de gestion.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).
Travaux de remembrement, servitudes.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
Conseil général et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
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Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
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1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États nominatifs, quittances, correspondance.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).