Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
- 01F001_001
- Pièce
- 1819
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
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Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
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Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
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Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
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Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
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Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
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Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
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Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
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Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Institution et constitution : arrêtés préfectoraux (1980-1981).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal de Pouillat, cession de terrains à la commune, acte notarié, correspondance (2003-2004).
Bureau : cahier des comptes rendus de réunion (2003, 20 novembre – 2005, 24 mars) ; composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1985, 1987, 1989, 1991, 1995, 1997-1998, 2001, 2004) ; démission de J. R., président : lettre de démission, correspondance (1989).
Litige contre R. F. auprès de la commission départementale d’aménagement foncier [1] : comptes rendus de réunion, délibérations, plans, correspondance (1987-1993).
[1] Les réclamations portent sur le déclassement de certaines parcelles, la perte de terrain cultivable dans les sections dits Mont July et Perrou-Vallière et le démembrement de sa propriété.
Personnel de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).
Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).
Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Dépenses et recettes, livres comptables.
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Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).
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Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1985, 1990 à 1993 et 1999 à 2000 (1987, 1995, 2004).
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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance.
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Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
Travaux connexes au remembrement.
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Concours de service DDAF, arrêté de subvention, pièce contractuelle, pièces comptables.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
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Distribution de l’énergie électrique : cahiers des charges, convention, avenant (1926, 1943). Réseau de distribution électrique. – Construction et extension : financement, délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1926-1963).
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
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Création, dissolution, bureau et comité syndical.
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Constitution du syndicat : arrêté préfectoral (1925).
Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations des communes membres (1995-1996).
Bureau et comité syndical, élection du président et désignation des délégués : délibérations du comité syndical, listes des délégués (1954, 1965, 1973, 1983) ; désignation de délégués au SIEA : listes nominatives (1989, 1995).
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Traitement du secrétaire du syndicat : délibérations (1950, 1976, 1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1966, 1968) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1966-1967) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1971-1995) [1].
[1] Lacunes : 1972 et 1994.
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
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Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Livres comptables : journaux centralisateurs, balances définitives des comptes (1964-1977) ; journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992).
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Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
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Contrôle budgétaire et de légalité : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1986, observations de la Préfecture (1986-1987, 1989, 1995). Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif des exercices 1989 à 1993 (1991, 1995).
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1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
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Conseil général et conseil municipal.
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1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
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1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
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1887 (17 février) – 1903 (9 août)
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1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
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1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
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Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
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Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
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Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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