Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Afficher la fonction ISDF justice royale

Zone d'identification

Type

Fonction

Forme autorisée du nom

justice royale

Forme(s) parallèle(s) du nom

Autre(s) forme(s) du nom

Classification

Zone du contexte

Dates

Description

Historique

Législation

Zone des relations

Notice d'autorité associée

Forme autorisée du nom

Identifiant

FR28011201200016_NA_000000026

Dates de la relation

1477 - 1790

Notice d'autorité associée

Forme autorisée du nom

Identifiant

FR28011201200016_NA_000000045

Dates de la relation

1536 - 1559

Notice d'autorité associée

Forme autorisée du nom

Identifiant

FR28011201200016_NA_000000169

Dates de la relation

1771 - 1774

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_F_000000049

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision ou de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

<a href="http://data.culture.fr/thesaurus/page/ark:/67717/T1-569" target="_blank">Thésaurus-matières pour l'indexation des archives locales</a>

Notes relatives à la mise à jour de la notice