Zone d'identification
Cote
1K4
Titre
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Date(s)
- 1855-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1853-1877) ; élections cantonales (1882-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864-1877) ; élections (1883, 1919-1937).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.