Contact principal
18 rue du 19 mars 1962Marboz, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01851
Zone d'identification
Identifiant
FRAC01232
Forme autorisée du nom
Marboz, Mairie de (Ain, France)
Forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Type
- Municipal
Zone de contact
Type
Adresse
Adresse physique
18 rue du 19 mars 1962
Localité
Marboz
Région
Ain (Rhône-Alpes ; département)
Nom du pays
France
Code postal
01851
Téléphone
Fax
Courriel
URL
Note
Zone de description
Historique
Deux figures se détachent de l’histoire de Marboz :
• Joseph Marie Alexandre Pochon (1840-1908). Né Marboz dont il a été maire à plusieurs reprises. Il a également été élu député de l’Ain (1893-1901), président du Conseil général de l’Ain (1892-1908) et sénateur de l’Ain (1901-1908). Il fait partie des huit électeurs de la commune à voter contre au plébiscite du 8 mai 1870. Un monument érigé en sa mémoire se trouve devant la mairie de Marboz.
• Louis Robin (1923-2014). Né à Marboz, il fut conseiller général du canton de Coligny de 1955 à 1979 et maire de Bourg-en-Bresse de1977 à 1985 et député de la 1ère circonscription de l’Ain de 1981 à 1986.
• Joseph Marie Alexandre Pochon (1840-1908). Né Marboz dont il a été maire à plusieurs reprises. Il a également été élu député de l’Ain (1893-1901), président du Conseil général de l’Ain (1892-1908) et sénateur de l’Ain (1901-1908). Il fait partie des huit électeurs de la commune à voter contre au plébiscite du 8 mai 1870. Un monument érigé en sa mémoire se trouve devant la mairie de Marboz.
• Louis Robin (1923-2014). Né à Marboz, il fut conseiller général du canton de Coligny de 1955 à 1979 et maire de Bourg-en-Bresse de1977 à 1985 et député de la 1ère circonscription de l’Ain de 1981 à 1986.
Contexte géographique et culturel
Textes de référence
<a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633" target="_blank">Code général des collectivités territoriales</a>.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. <a href="http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65102508/f89.image" target="_blank">Texte en ligne</a>
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. <a href="http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65102508/f89.image" target="_blank">Texte en ligne</a>
Structure administrative
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte
Bâtiments
La commune dispose de plusieurs locaux archives dispersés dans la mairie.
Fonds
La mairie de Marboz conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1559.
Instruments de recherche, guides et publications
Zone de l'accès
Heures d'ouverture
Conditions d'accès et d'utilisation
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Accessibilité
Zone des services offerts
Services d'aide à la recherche
Services de reproduction
Espaces publics
Zone du contrôle
Identifiant de la description
FR28011201200016_IC_000000022
Identifiant du service responsable de la description
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Niveau d'élaboration
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2018-07-16 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes relatives à la mise à jour de la notice
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).