FRAC01232

Marboz, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

Deux figures se détachent de l’histoire de Marboz :
• Joseph Marie Alexandre Pochon (1840-1908). Né Marboz dont il a été maire à plusieurs reprises. Il a également été élu député de l’Ain (1893-1901), président du Conseil général de l’Ain (1892-1908) et sénateur de l’Ain (1901-1908). Il fait partie des huit électeurs de la commune à voter contre au plébiscite du 8 mai 1870. Un monument érigé en sa mémoire se trouve devant la mairie de Marboz.
• Louis Robin (1923-2014). Né à Marboz, il fut conseiller général du canton de Coligny de 1955 à 1979 et maire de Bourg-en-Bresse de1977 à 1985 et député de la 1ère circonscription de l’Ain de 1981 à 1986.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La commune dispose de plusieurs locaux archives dispersés dans la mairie.

La mairie de Marboz conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1559.

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

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Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Complet

2018-07-16 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).