Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01299 - Fonds communal du Plantay
Sous-fonds
Archives modernes
Série
K - Élections, personnel municipal
Sous-série
1K - Élections
Sous-sous-série
Élections politiques
Dossier
1K4 - Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Pièce
01K004_001 - Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Pièce
01K004_002 - Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Rapports
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Sélectionner le nouveau rapport à générer :
Liste des pièces
Annuler