Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Le Plantay, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01299

Forme autorisée du nom

Le Plantay, Mairie de (Ain, France)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Autre(s) forme(s) du nom

Type

  • Municipal

Zone de contact

 

Secrétaire de mairie

Type

Adresse

Adresse physique

Le Village

Localité

Le Plantay

Région

Ain (Rhône-Alpes ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01330

Téléphone

Fax

Courriel

URL

Note

Zone de description

Historique

Jusqu’au XVème siècle, la commune s’appelait « Saint Didier de Renom » puis prit le nom du fief d’Hugues du Plantay qui en devient propriétaire.

En 1790, la paroisse du Plantay est érigée en commune.

Contexte géographique et culturel

Un document datant de 1812 et dressant l’inventaire des papiers communaux remis au maire actuellement en place mentionne l’existence d’un coffre situé alors dans la maison curiale.
Au milieu du XIXe siècle, une maison commune (mairie-école) est construite au cœur du village.
Dans les années 1980, les locaux de la mairie déménagent dans l'ancien bureau de poste réaménagé.

Textes de référence

<a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633" target="_blank">Code général des collectivités territoriales</a>.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. <a href="http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65102508/f89.image" target="_blank">Texte en ligne</a>

Structure administrative

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte

Bâtiments

La mairie dispose d'un local d'archives équipé de rayonnages fixes offrant une capacité de stockage de 60 mètres linéaires.

Fonds

La mairie conserve les archives de la communauté d’habitants et les archives issues de l’administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1645.

La commune conserve également :
• le fonds de la Société de secours mutuels Union et Charité de Le Plantay (1885-2000) ;
• le fonds du syndicat intercommunal à vocation scolaire de Châtenay - Le Plantay - Saint-Nizier-le-Désert depuis sa création en 1978.

La commune conserve également le fonds du syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) de Châtenay - Le Plantay - Saint- Nizier-le-Désert.

Instruments de recherche, guides et publications

Zone de l'accès

Heures d'ouverture

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

Accessibilité

Zone des services offerts

Services d'aide à la recherche

Services de reproduction

Espaces publics

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000015

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2016-11-14 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Ségolène Bérard et Jean-Marcel Bourgeat, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Points d'accès

Points d'accès

Contact principal

Le Village
Le Plantay, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01330