Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
Terme générique Bénonces (Ain, France)
Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
Termes équivalents
Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
Termes associés
Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
2 Descriptions archivistiques résultats pour Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.