- FondsFRAC01076 - Fonds communal de Chaley
- SubfondsArchives anciennes
- SeriesFF - Justice, procédures, police
- FileFF1 - Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
- FileFF2 - Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
- FileFF3 - Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
- FileFF4 - Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
- FileFF5 - Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
- FileFF6 - Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.