- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Groupe de documents5Q5-9 - Protection de l’enfance.
- Dossier5Q9 - Protection maternelle et infantile.