- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
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- SeriesK - Élections, personnel municipal
- Subseries1K - Élections
- sous-sous-serie1K13-20 - Élections professionnelles
- File1K13 - Tribunal et chambre de commerce.
- File1K14 - Chambre départementale d’agriculture.
- File1K15 - Chambre des métiers.
- File1K16 - Prud’homales.
- File1K17 - Tribunaux paritaires des baux ruraux.
- File1K18 - Centre régional de la propriété forestière.
- File1K19 - Organismes de sécurité sociale.
- File1K20 - Mutualité sociale agricole.