- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Groupe de documents5Q3-4 - Retraites ouvrières et paysannes.
- Dossier5Q3 - Listes nominatives, instructions.
- Dossier5Q4 - Cartes annuelles, carnets d’admission.