Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Serrières-de-Briord (Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Serrières-de-Briord (Ain, France)

Termes équivalents

Serrières-de-Briord (Ain, France)

Termes associés

Serrières-de-Briord (Ain, France)

8 résultats pour Serrières-de-Briord (Ain, France)

Seulement les résultats directement liés.

Chemins communaux. – Alignement.

Délits d’alignement : registre des procès-verbaux, procès-verbaux de contravention, jugements, extrait du tableau des chemins, correspondance (1828-1858). Liste des propriétaires limitrophes des chemins (s.d.). Réglementation de l’alignement et de...

Garde nationale.

Organisation, armement et équipement, conseil de discipline : liste nominative, tableau de la colonne mobile, registre de contrôle d’armement, feuilles d’appel pour servir aux visites des armes, règlement de discipline pour la garde des communes d...

Guerres révolutionnaires.

Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchan...

Ponts, ponceaux et passerelles.

Construction et réparations du pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord : devis, plan, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1829-1841). Déplacement d’une passerelle sur le ruisseau le Rhéby permettant d’accéder au la...