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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
oléagineux

Utilisé pour : colza, matière grasse, olive, tournesol

0 0
opération d'urbanisme (3) 4 0
opération militaire 0 0
opinion (176) 0 0
opinion publique 0 0
ordre de mission 0 0
ordures ménagères 10 0
organe délibérant (11) 0 0
organigramme 0 0
organisation

Utilisé pour : modernisation, réforme administrative

  • Terme à associer avec le mot objet STRUCTURE ADMINISTRATIVE pour tout ce qui touche à l'évaluation, la modernisation et aux réformes des structures administratives.
0 0
organisation de l'armée (6) 0 0
organisation internationale 0 0
organisation judiciaire (29) 0 0
organisation professionnelle (4)

Utilisé pour : syndicat patronal

4 0
organisation sanitaire (6) 0 0
organisation scolaire (31) 0 0
organisme administratif européen 0 0
organisme consultatif

Utilisé pour : commission administrative paritaire, comité hygiène et sécurité, comité technique paritaire, conseil de quartier

  • Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.
31 0
organisme de formation 0 0
organisme de recherche 0 0
organisme de sécurité sociale 15 0
organisme génétiquement modifié 0 0
organisme local de tourisme

Utilisé pour : office de tourisme, syndicat d'initiative

1 0
organisme parapublic

Utilisé pour : association parapublique

0 0
orientation scolaire 0 0
orphelinat

Utilisé pour : pouponnière

0 0
outrage aux moeurs

Utilisé pour : proxénétisme, racolage

1 0
ouvrage d'art

Utilisé pour : aqueduc, échangeur, écluse, pont, tunnel, viaduc

108 0
ouvrage imprimé 29 0
ouvrier

Utilisé pour : journalier

2 0
ouvrier du bâtiment

Utilisé pour : métier du bâtiment

3 0
Pacte germano-soviétique (1939) 0 0
palais de justice 0 0
panneau d'exposition 0 0
papauté 0 0
parc de loisirs 0 0
parc naturel 0 0
parent d'élève 9 0
parlementaire

Utilisé pour : député, sénateur, député européen

9 0
parti politique (3) 0 0
participation des employeurs
  • Il s'agit du 1% patronal (Code de la construction et de l'habitation, livre III, titre I, ch. III).
0 0
partition musicale 2 0
passeport 10 0
patrimoine architectural

Utilisé pour : château, monument, mur d'enceinte, édifice classé, monument historique

9 0
patrimoine audiovisuel 0 0
patrimoine culturel (9) 0 0
patrimoine écrit

Utilisé pour : livre, ouvrage manuscrit, archives d'entreprise, archives d'érudit, archives d'association, archives familiales, document d'archives, archives personnelles, archives religieuses

41 0
patrimoine ethnologique

Utilisé pour : almanach, ethnologie, médecine populaire, littérature populaire, danse populaire, culture locale ou régionale, légende, costume traditionnel, conte, proverbe, charivari

0 0
patrimoine iconographique 0 0
patrimoine numérique 0 0
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