Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
- 03F001_004
- Pièce
- 1926
Partie de Fonds communal du Plantay
Statuts.
Le Plantay (Ain, France)
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Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Partie de Fonds communal du Plantay
Statuts.
Le Plantay (Ain, France)
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Partie de Fonds communal de Léaz
Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980). Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978). Mutualité sociale...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Chambre départementale d’agriculture.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes pour les années 1934-1950). Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).
Syndicats patronaux et ouvriers.
Partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930). Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.