Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980). Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978). Mutualité sociale...

Chambre des métiers.

1K15
Dossier
1937-1980

Partie de Fonds communal de Confrançon

Listes électorales.

Chambre des métiers.

1K14
Dossier
1937-1960

Partie de Fonds communal de Montceaux

Listes électorales.

Chambre des métiers.

1K13
Dossier
1937-1977

Partie de Fonds communal de Chaley

Listes électorales.

Chambre départementale d’agriculture.

1K12
Dossier
1920-1976

Partie de Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.

Chambre départementale d’agriculture.

1K14
Dossier
1932-1982

Partie de Fonds communal de Confrançon

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.

Chambre départementale d’agriculture.

1K13
Dossier
1920-1979

Partie de Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.

Chambres consulaires.

1K6
Dossier
1920-1982

Partie de Fonds communal de Léaz

Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes pour les années 1934-1950). Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).

Syndicats patronaux et ouvriers.

7F1
Dossier
1930-1934

Partie de Fonds communal de Chaley

Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930). Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).

Tribunal et chambre de commerce.