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Sujets
Date modifiée
Décroissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
droit de place 11 0
fourniture scolaire 13 0
impôts provinciaux d'Ancien Régime 2 0
taxe de séjour 0 0
octroi 0 0
taxe d'habitation 16 0
maison familiale de vacances 0 0
handisport 0 0
qualification correctionnelle 0 0
contravention 5 0
auberge de jeunesse 0 0
radiodiffusion (1) 0 0
service radio électrique (3) 2 0
délinquance 1 0
criminalité 0 0
jury d'assises 15 0
victime d'infraction 0 0
qualification criminelle 0 0
succession 3 0
émancipation 0 0
éducation sexuelle 0 0
instruction civique 0 0
enseignement ménager 0 1
langue étrangère 0 0
travail manuel 0 0
pornographie 0 0
établissement interdit aux mineurs 0 0
marin de commerce 0 0
prostitution 0 0
ligne maritime 0 0
armement maritime 0 0
organisation sanitaire (6) 0 0
impôt sur la fortune

Utilisé pour : impôt de solidarité sur la fortune, impôt sur les grandes fortunes

0 0
impôt social 0 0
impôt sur le revenu

Utilisé pour : bénéfice commercial, bénéfice industriel, bénéfice agricole

18 0
emploi réservé 0 0
fondation 2 0
espace domestique 0 0
mobilier 92 0
animal de compagnie 4 0
activité ménagère 0 0
comptabilité privée 2 0
ferroutage 0 0
alimentation 7 0
vêtement 2 0
conseil communautaire
  • S'emploie pour l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale (hors connotation européenne).
 0 0
justice seigneuriale 14 0
conseil d'administration 2 0
économie d'énergie 1 0
jardin familial
  • S'emploie pour les jardins ouvriers, industriels, ruraux, d'insertion, etc.
 0 0
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