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Sujets
Date modifiée
Décroissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
établissement public national 0 0
organisme administratif européen 0 0
établissement public local 7 0
administration communale 0 0
administration locale d'Ancien Régime

Utilisé pour : intendance, diocèse civil, gouvernement provincial

3 0
évaluation foncière 19 0
administration régionale 0 0
service déconcentré
  • Descripteur à utiliser à la place de « service extérieur » pour les documents produits après la loi n° 92-125 du 6 février 1992.
 3 0
administration départementale 7 0
administration cantonale d'époque révolutionnaire 0 0
organisme parapublic

Utilisé pour : association parapublique

0 0
administration centrale

Utilisé pour : ministère, administration centrale royale

14 0
organisme consultatif

Utilisé pour : commission administrative paritaire, comité hygiène et sécurité, comité technique paritaire, conseil de quartier

  • Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.
 31 0
protection de la nature (8) 1 0
réserve naturelle 0 0
port de pêche 0 0
biodiversité 0 0
refuge de montagne 0 0
mythe 0 0
restaurant de tourisme 9 0
contrat de plan 0 0
croyances populaires (1) 0 0
terrain de camping 2 0
patrimoine audiovisuel 0 0
patrimoine iconographique 0 0
patrimoine numérique 0 0
prisonnier de guerre 15 0
oeuvre de guerre 1 0
travail contraint 2 0
chantier de la jeunesse 0 0
défense passive (1) 1 0
pédagogie (2) 1 0
bombardement 0 0
ravitaillement (2) 49 0
forces alliées 0 0
parc de loisirs 0 0
camp d'internement (1) 0 0
ancien combattant 18 0
programme scolaire (5) 1 1
enseignement professionnel (5) 7 1
dommages de guerre (2) 12 0
occupation étrangère (4) 0 0
coût de la vie 1 0
police économique (2) 20 0
label de qualité 0 0
planification (1) 2 0
prix 9 0
développement durable 0 0
fonds européen 0 0
institutions 0 0
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