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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
enfant en garde

Utilisé pour : enfant placé, enfant recueilli temporairement

5 0
conseil de famille 3 0
orphelinat

Utilisé pour : pouponnière

0 0
étranger (3)

Utilisé pour : apatride

36 0
réfugié

Utilisé pour : droit d'asile, réfugié politique

0 0
immigration

Utilisé pour : flux migratoire

0 0
naturalisation 4 0
personne âgée

Utilisé pour : troisième âge, vieillesse

28 0
canton 3 0
conseil général 4 0
département 3 0
régionalisation
  • À utiliser pour indexer les dossiers relatifs à la déconcentration administrative au niveau des régions.
0 0
centre de loisirs

Utilisé pour : centre aéré, patronage

2 0
centre de vacances

Utilisé pour : colonie de vacances

0 0
commune 2 0
conseil municipal

Utilisé pour : délégation spéciale, municipalité

93 0
établissement recevant du public 2 0
patrimoine architectural

Utilisé pour : château, monument, mur d'enceinte, édifice classé, monument historique

9 0
cirque 0 0
entreprise de spectacle (4) 0 0
compagnie chorégraphique 0 0
compagnie théâtrale 0 0
naissance

Utilisé pour : natalité

164 0
décès

Utilisé pour : mortalité

217 0
enfant 56 0
mouvement écologiste 0 0
hôpital psychiatrique

Utilisé pour : psychiatrie

4 0
établissement public d'hospitalisation

Utilisé pour : centre hospitalier universitaire, hôpital, centre hospitalier

13 0
sanatorium 0 0
hôtel-dieu
  • À utiliser pour désigner les établissements de santé antérieurs à la Révolution.
0 0
établissement de santé (9) 0 0
établissement sanitaire privé

Utilisé pour : clinique

0 0
léproserie 0 0
équipement médico chirurgical 2 0
chirurgien dentiste

Utilisé pour : dentiste

0 0
sage femme 1 0
profession médicale (6) 9 0
pharmacien 0 0
auxiliaire médical

Utilisé pour : kinésithérapeute, aide soignante, pédicure, orthopédiste, orthophoniste, opticien lunetier, infirmier, profession paramédicale, audioprothésiste, infirmière

2 0
vin 23 0
boisson alcoolisée (2)

Utilisé pour : bière, liqueur, distillation, bouilleur de cru, poiré, alcool, cidre

6 0
eau-de-vie 0 0
baux commerciaux

Utilisé pour : gérance

0 0
établissement artisanal 0 0
fonds de commerce (3)

Utilisé pour : magasin

1 0
magasin collectif

Utilisé pour : centre commercial

  • Les magasins collectifs de commerçants indépendants, régis par la loi n°72-651 du 11 juillet 1972, constituent la forme la plus usuelle des centres commerciaux.
0 0
chasse (3) 25 0
chasseur 0 0
lot de chasse 1 0
association de chasse

Utilisé pour : société de chasse

11 0
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